REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de L’AVENUE DE LA MER, sise à ESPONDEILHAN, 151 avenue de la Mer.

Les membres

Le conseil d’administration

• Le conseil d’administration élit le bureau au scrutin secret ou à main levée chaque année,
• Il propose le montant des cotisations annuelles,
• Il délibère sur les questions qui lui sont soumises par son bureau ou sur l’initiative des ses membres,
• Il fixe la date et le lieu de l’Assemblée Générale.

Cotisation

• Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle familiale de 10 euros Seuls les membres majeurs peuvent adhérer,
• Le montant  de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration,.
• La cotisation annuelle doit être versée avant le 30 octobre,
• Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigée un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Admission de membres nouveaux

• Les personnes désirant adhérer devront se faire connaître.
• Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions

Conformément à l’article 6 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

• Non-présence répétitive aux réunions,
• Comportement dangereux,
• Propos désobligeants envers les autres membres,
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association,
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau et le conseil d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité. Le membre sera convoqué par lettre recommandée ave AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée ave AR.

Démission – Décès – Disparition

Conformément à l’article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au président du bureau et au conseil d’administration.

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d’un mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués quinze jours avant la date fixée, l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le vote des élections s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont admis.

Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de : exemple (modification des statuts, situation financière difficile, etc.).

Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués quinze jours avant la date fixée.

Le vote s’effectue par bulletin secret.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou par correspondance sont admis.

REUNIONS SPECIFIQUES

Outre les Assemblées Générales,  tous les membres de l’association pourront assister à des réunions importantes, sur invitation du président.

Mesures de police

• Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association,
• Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association.

DISPOSITIONS DIVERSES

Modification du règlement intérieur

• Il peut être modifié sur proposition du conseil d’administration,
• Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre.

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Les statuts et le règlement intérieur sont à disposition de tous les membres.